OBJET

Cet avis légal régit l'utilisation du site web www.ibersol.es, propriété de IBERSOL 93 S.L.
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Il est donc conseillé de lire attentivement son contenu si vous souhaitez accéder aux informations et aux services offerts sur ce site et les utiliser.
L'utilisateur s'engage également à faire un usage correct du site Web conformément à la loi, à la bonne foi, à l'ordre public, aux usages de la circulation et au présent avis juridique, et sera responsable envers IBERSOL 93 S.L. ou des tiers de tout dommage pouvant résulter d'un manquement à cette obligation.
Toute utilisation autre que celle autorisée est expressément interdite et IBERSOL 93 S.L. peut refuser ou retirer l'accès et l'utilisation à tout moment.

1. IDENTIFICATION
IBERSOL 93 S.L., conformément à la Loi espagnole 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le commerce électronique, vous informe que :
• Sa raison sociale est : IBERSOL 93 S.L.
• Son nom commercial est : IBERSOL GROUP
• Son code fiscal espagnol est : ESB43400217
• Son siège social est situé à : C/Vendrell, 2 - 43840 - Salou (Tarragone).
• Inscrit au registre du commerce de Tarragone, volume 1021, page 1, feuille T-8889.

2. COMMUNICATIONS
Pour nous contacter, nous mettons à votre disposition différents moyens de contact qui sont détaillés ci-dessous :
• Tél. : +34 977 38 04 05
• Courriel : ibersol@ibersol.es
• Adresse : C/ Vendrell, 2 CP : 43840 SALOU - TARRAGONE

Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et IBERSOL GROUP seront considérées comme effectives, à toutes fins utiles, lorsqu'elles seront effectuées par l'un des moyens susmentionnés.

3. CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
Le site et ses informations sont librement accessibles et gratuits. Toutefois, IBERSOL GROUP peut conditionner l'utilisation de certains des services proposés sur son site à la formalisation préalable du contrat de prestation de services sous licence correspondant.

• L'utilisateur garantit l'authenticité et l'actualité de toutes les données communiquées à IBERSOL GROUP et sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes qu'il aura faites.
L'utilisateur s'engage expressément à faire un usage approprié des contenus et des services du GROUPE IBERSOL et à ne pas les utiliser, entre autres, pour :

1. Diffuser des contenus criminels, violents, pornographiques, racistes, xénophobes, offensants ou terroristes et, en général, des contenus contraires à la loi ou à l'ordre public.
2. Introduire dans le réseau des virus informatiques ou réaliser des actions susceptibles d'altérer, d'endommager, d'interrompre ou de générer des erreurs ou des dommages aux documents électroniques, aux données ou aux systèmes physiques et logiques d'IBERSOL GROUP ou de tiers ; ainsi qu'entraver l'accès d'autres utilisateurs au site web et à ses services par le biais d'une consommation massive des ressources informatiques grâce auxquelles IBERSOL GROUP fournit ses services.
3. Tenter d'accéder aux comptes de courrier électronique d'autres utilisateurs ou à des zones restreintes des systèmes informatiques d'IBERSOL GROUP ou de tiers et, le cas échéant, d'en extraire des informations.
4. Enfreindre les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que la confidentialité des informations d'IBERSOL GROUP ou de tiers.
5. Se faire passer pour un autre utilisateur.
6. Reproduire, copier, distribuer, mettre à la disposition du IBERSOL GROUP ou de toute autre forme de communication publique, transformer ou modifier les contenus, à moins d'y être autorisé par le titulaire des droits correspondants ou d'y être légalement autorisé.
7. Collecter des données à des fins publicitaires et envoyer de la publicité de toute nature et des communications à des fins de vente ou à d'autres fins commerciales sans demande ou consentement préalable.

Tous les contenus du site Web, tels que les textes, les photographies, les graphiques, les images, les icônes, la technologie, le logiciel, ainsi que sa conception graphique et ses codes sources, constituent une œuvre dont la propriété appartient à l’IBERSOL GROUP et aucun des droits d'exploitation sur celle-ci ne peut être considéré comme transféré à l'utilisateur au-delà de ce qui est strictement nécessaire à l'utilisation correcte du site Web.

En résumé, les utilisateurs qui accèdent à ce site web peuvent visualiser les contenus et réaliser, le cas échéant, des copies privées autorisées, à condition que les éléments reproduits ne soient pas cédés ultérieurement à des tiers, ni installés sur des serveurs connectés à des réseaux, ni soumis à un quelconque type d'exploitation.
De même, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute nature qui apparaissent sur le site web sont la propriété de l’IBERSOL GROUP, et il ne peut être interprété que l'utilisation ou l'accès à ceux-ci confère à l'utilisateur un quelconque droit sur ceux-ci.

La distribution, la modification, le transfert ou la communication publique des contenus et tout autre acte qui n'a pas été expressément autorisé par le titulaire des droits d'exploitation sont interdits.
L'établissement d'un lien hypertexte n'implique en aucun cas l'existence d'une relation entre IBERSOL GROUP et le propriétaire du site web sur lequel il est établi, ni l'acceptation et l'approbation par IBERSOL GROUP de son contenu ou de ses services.

IBERSOL GROUP n'est pas responsable de l'utilisation que chaque utilisateur fait du matériel mis à disposition sur ce site ni des actions réalisées sur la base de celui-ci.

3.1 EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ POUR L'ACCÈS ET L'UTILISATION DU SITE WEB

Le propriétaire du site exclut toute responsabilité quant à la disponibilité, la fiabilité et la continuité du site, même s'il s'efforcera toujours de rétablir l'interruption le plus rapidement possible et, dans la mesure du possible, de fournir des moyens alternatifs.

IBERSOL GROUP exclut, dans la mesure permise par la loi, toute responsabilité pour des dommages de quelque nature que ce soit résultant de :
1. L'impossibilité d'accéder au site web ou le manque de véracité, d'exactitude, d'exhaustivité et/ou d'actualité du contenu, ainsi que l'existence de vices et de défauts de toute nature dans le contenu transmis, diffusé, stocké, mis à disposition, accessible par le biais du site web ou des services offerts.
2. La présence de virus ou d'autres éléments dans le contenu qui peuvent causer des altérations dans les systèmes informatiques, les documents électroniques ou les données des utilisateurs.
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3.2 PROCÉDURE EN CAS D'ACTIVITÉS ILLÉGALES
Si un utilisateur ou un tiers considère qu'il existe des faits ou des circonstances qui révèlent le caractère illicite de l'utilisation de tout contenu et/ou de la réalisation de toute activité sur les pages web incluses ou accessibles à travers le site web, il devra envoyer une notification à l’IBERSOL GROUP en s'identifiant dûment et en spécifiant les infractions alléguées.

3.3 PUBLICATIONS
Les informations administratives fournies par le biais du site web ne remplacent pas la publication légale des lois, règlements, plans, dispositions générales et actes qui doivent être formellement publiés dans les journaux officiels des administrations publiques, qui sont le seul instrument attestant de leur authenticité et de leur contenu. Les informations disponibles sur ce site web doivent être considérées comme un guide sans aucune valeur juridique.

La liste des entreprises qui exploitent actuellement les hôtels et appartements IBERSOL 93 est la suivante :

BUDA SORRA S.L., avec code fiscal espagnol : ESB16765588
Adresse : Carrer Vendrell, 2 Salou, CP : 43840, Tarragone.
Elle est inscrite au registre du commerce de Tarragone, volume 3269, page 49, feuillet T-57397.
Elle est engagée dans l'exploitation des hôtels suivants :
1. Hôtel Ibersol Almuñecar Beach & Spa 4*.
2. Hôtel Ibersol Sorra d'Or 3*.
3. Hôtel Ibersol Torremolinos Beach 4*.

CATERING BUQUET S.L., avec code fiscal espagnol : ESB43503077
Adresse : Carrer Vendrell, 2 CP : 43840 Salou, Tarragone.
Elle est inscrite au registre du commerce de Tarragone, volume : 1288, page : 45, section : 8, feuille du registre : 14665, entrée : 8.
Elle est dédiée au fonctionnement de l'hôtel suivant :
1. Hôtel Ibersol Playa Dorada 3*.

CHE PRENDI S.L., avec code fiscal espagnol : ESB64515695
Adresse : Calle Enric Morera 16-18 CP : 08870 de Sitges, Barcelone.
Elle est inscrite au registre du commerce de Barcelone, VOLUME 39494 PAGE 67 FEUILLE B-347828 2ème REGISTRE.
Elle est dédiée au fonctionnement de l'hôtel suivant :
1. Hotel Ibersol Antemare 4*

HOTEL ATRIO DEL MAR S.L., avec code fiscal espagnol : ESB05376850
Adresse : Calle Los Lluisos, 11 CP : 30710 Los Alcázares, Murcie.
Elle est inscrite au registre du commerce de Murcie, volume 3512, page 20, feuille MU-104109, 1ère inscription.
Elle est dédiée au fonctionnement de l'hôtel suivant :
1. Hôtel Ibersol Atrio del Mar 4*.

NEW ARDEIT S.L., avec code fiscal espagnol : ESB47526355
Adresse : Calle Vendrell, 2 CP : 43840 Salou, Tarragone.
Elle est inscrite au registre du commerce de Valladolid, volume 1082, page 15, feuille VA-15317.
Elle est dédiée au fonctionnement de l'hôtel suivant :
1. Hôtel Ibersol Siurell 4*.

TARRACO TOUR S.L., avec code fiscal espagnol : ESB43372796
Adresse : Calle Vendrell, 2 CP : 43840 Salou, Tarragone.
Elle est inscrite au registre du commerce de Tarragone, VOLUME 933 PAGE 66 SECTION 8 FEUILLE t-6902 INSCRIPTION 14.
Elle est dédiée au fonctionnement des appartements suivants :
1. Appartements Ibersol Spa Aqquaria
2. Appartements Ibersol Spa Aqquaria Suites